Conditions générales d'utilisation

- Le site www.utilemdb.com est la propriété de SAS LAMY, éditeur du site.

SAS LAMY

- Directeur de la publication: Anthony Fournier, Directeur

- Site hébergé par : e-monsite

1. Propriété Intellectuelle

Le site est la propriété de SAS LAMY de Mur de Barrez.

Le Site a été crée par ADOMPC

5, Lieu-dit Lagarrigue

15230 MALBO

Le site www.utilemdb.com et les éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de SAS LAMY, ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du site www.utilemdb.com, ou du quelconque d’un des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à des fins autres que privées (commerciales notamment), est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du site www.utilemdb.com devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de SAS LAMY.

- Marques

Les marques et/ou logos présents sur le site www.coursesu.com peuvent être protégées par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable, exprès et écrit de SAS LAMY, constitue une contrefaçon pénalement répréhensible.

- Base de données :

Les bases de données sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

- Liens Hypertexte

L’utilisateur du site n'est pas autorisé à créer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site www.utilemdb.com et/ou vers les pages qu'il contient sans autorisation écrite et préalable de SAS LAMY. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : contact@utilemdb.com

Par ailleurs, les liens mis en place depuis le site www.utilemdb.com vers des sites tiers extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de SAS LAMY concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site www.utilemdb.com.

2. Connexion et Accessibilité au Site

SAS LAMY s'efforce de maintenir accessible le site www.utilemdb.com.

Toutefois, la responsabilité de SAS LAMY ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d'interruption de service résultant d'une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accés à l'internet de l'utilisateur.

Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour tout autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au site www.utilemdb.com pourra être interrompu. SAS LAMY n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.